Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRISEPOT
Numéro de dépôt :
1029598
Date de dépôt :
23/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Paris.
Présentation de la marque BRISEPOT
Déposée le 23 septembre 1977 par SOCIETE MAISON DUBECH JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Paris.), la marque française « BRISEPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRISEPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BRISEPOT est expirée depuis le 23 septembre 1987.
SOCIETE MAISON DUBECH JEUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019